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Séance du Conseil départemental du 28 mai 2015
lundi, 18 mai 2015
/ Isabelle Lebon

Ordre du jour :

- Mise en place d’un chèque de rentrée à destination de tous les nouveaux élèves de 6ème des collèges publics en Seine-Saint-Denis

- Extension du dispositif de la garantie jeunes copilotée avec l’État dans le département de la Seine-Saint-Denis

- Révision 2015 du Schéma régional d’organisation des soins (SROS) 2013-2017 : les enjeux de l’accès aux soins des habitants de la Seine-Saint-Denis

- Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Deltaville

- Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Séquano Aménagement

- Rapprochement des SEM Séquano Aménagement et Deltaville en vue de la constitution d’un outil d’aménagement unique

- Demande de prestations de conseil à Mme le Payeur départemental

- Adoption du règlement intérieur de l’Assemblée départementale

- Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller départemental

DÉSIGNATIONS

- Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis – Désignation de représentants du Département et d’un représentant d’une association

- Remplacement de représentants du Département dans divers organismes – Modification de la délibération 2015-IV-19 du 9 avril 2015


documentos descargar
• 0. Ordre du jour du 28 mai 2015, (PDF - 34.9 ko)
• 1. Mise en place chèque de rentrée, (PDF - 193.8 ko)
• 2. Dispositif garantie jeunes, (PDF - 210.5 ko)
• 3. Révision SROS, (PDF - 376.4 ko)
• 4. Rapport Deltaville, (PDF - 28.9 Mo)
• 5. Rapport Séquano-Aménagement, (PDF - 41.4 Mo)
• 6. SEM - DELTAVILLE, (PDF - 153.3 ko)
• 7. Prestations Payeur, (PDF - 115.1 ko)
• 8. Règlement intérieur, (PDF - 276.9 ko)
• 9. Dispositions relatives au mandat de Conseiller départemental, (PDF - 169.7 ko)
• 10. Désignation - Office public de l’habitat, (PDF - 124.2 ko)
• 11. Désignation représentants du Département, (PDF - 119.1 ko)