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Séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015
jeudi, 24 septembre 2015
/ Isabelle Lebon

Ordre du jour :

- État d’avancement du projet départemental pour la COP21

- Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21

- Engagement éco-responsable de l’administration départementale.

- Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016

- Participation du Département à l’appel à projet « plan numérique national » pour les collèges de Seine-Saint-Denis

- Création d’un fonds de dotation

- Adhésion du Département comme membre fondateur à la Mission ECOTER

- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Didier Daurat au Bourget

- Désaffectation du terrain d’assiette du collège Jean Jaurès à Villepinte

- Évolution du tableau des emplois départementaux

- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction


DESIGNATIONS

- Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Île-de-France – Désignation du représentant du Département

- Conseil d’administration de Grand Paris Aménagement – Désignation du représentant du Département


documentos descargar
• 0. Ordre du jour de la séance du 1er octobre 2015, (PDF - 37.4 ko)
• 1. Etat avancement projet COP 21, (PDF - 411.4 ko)
• 2. Mise à jour Plan Agenda 21, (PDF - 712.8 ko)
• 3. Engagement éco-responsable, (PDF - 150 ko)
• 4. Participation dépenses collèges, (PDF - 181.2 ko)
• 5. Plan numérique national - collèges, (PDF - 242 ko)
• 6. Création Fonds de dotation, (PDF - 187 ko)
• 7. Adhésion ECOTER, (PDF - 930.2 ko)
• 8. Désaffectation collège Daurat, (PDF - 496 ko)
• 9. Désaffectation collège Jaurès, (PDF - 1.4 Mo)
• 10. Evolution tableau des emplois, (PDF - 190.5 ko)
• 11. Droit attribution véhicule administratif, (PDF - 115 ko)
• 12. Désignation CA établissement public foncier, (PDF - 125.3 ko)
• 13. Désignation Grand Paris Aménagement, (PDF - 124.2 ko)